Charte de modération

Seuls les Utilisateurs inscrits peuvent contribuer au Blog.

Chaque Utilisateur doit apporter ses Commentaires sans préjugés, ni insultes en utilisant un langage correct et restant polis et respectueux des autres Utilisateurs, d’AGBO, de Manuel Valls et de tout tiers.

Chaque Utilisateur est informé du fait qu’il ne pourra pas volontairement supprimer a posteriori ses Commentaires et qu’il doit donc veiller particulièrement à la manière dont ils sont rédigés.

INSCRIPTION AU BLOG

L’Utilisateur choisit l’identifiant et le mot de passe qui lui seront demandés à chaque connexion au Blog.

L’Utilisateur s’engage à ce que ses identifiants ne violent en aucune façon les droits des tiers et ne soit pas raciste, antisémite, xénophobe, diffamatoire ou attentatoire aux bonnes mœurs.

Après la validation du Formulaire, l’Utilisateur reçoit un e-mail de confirmation de son inscription au Blog.

L’Utilisateur est seul responsable de la préservation de la confidentialité de son mot de passe.

Il s’engage à prendre toutes mesures utiles pour assurer sa parfaite confidentialité, notamment afin qu’aucun tiers ne puisse usurper son identité pour accéder et participer au Blog dans des conditions susceptibles de porter atteinte aux droits des tiers, à l’intimité de la vie la privée ainsi qu’à l’ensemble des dispositions légales et réglementaires applicables sur Internet.

MISE EN GARDE SUR L’UTILISATION DU BLOG

Il est recommandé aux Utilisateurs de ne pas diffuser, au travers de leurs Commentaires, des données personnelles telles que des adresses postales ou email ou des numéros de téléphone, notamment afin d’éviter d’être « spammés » ou sollicités par des tiers indélicats.

S’agissant des Commentaires qu’il met en ligne, chaque Utilisateur s’engage notamment à :

  • ne pas diffamer, abuser, harceler, traquer ou menacer quiconque,
  • ne pas faire l’apologie des crimes contre l’humanité, ne pas inciter à la haine raciale, la pédophilie, l’homophobie ou la xénophobie,
  • ne pas inciter au suicide ou aux atteintes à la personne,
  • ne pas créer une fausse identité ou usurper l’identité d’un tiers,
  • ne pas porter atteinte à la vie privée des Utilisateurs et des tiers susceptibles d’être identifiés au sein des Commentaires,
  • ne pas reprendre dans ces Commentaires tout ou partie du contenu d’œuvres littéraires et artistiques appartenant à des tiers
  • ne pas reproduire et/ou utiliser la marque, la dénomination sociale, le logo ou tout signe distinctif d’AGBO,
  • d’une manière générale, ne pas transmettre des éléments qui portent atteinte aux droits de propriété intellectuelle ou aux droits des tiers et notamment le droit des marques, le droit de la personne ou le droit d’auteur.
  • ne pas perturber le fonctionnement du Blog et du Site web,
  • ne pas dénigrer ou mettre en cause Manuel Valls ou AGBO.

PRINCIPE DE MODERATION DU BLOG

Chaque Utilisateur est libre de consulter et de faire des Commentaires sur le Blog.

Chaque Utilisateur est informé que :

  • les Commentaires pourront être supprimés s’ils ne respectent pas les dispositions légales et réglementaires applicables rappelés au présent article,
  • AGBO se réserve toutefois le droit de supprimer tout Commentaire qui serait sans rapport direct avec l’objet du Site web.

Afin d’assurer la liberté d’expression sur le Blog, AGBO a choisi de modérer les Commentaires des Utilisateurs en mettant en œuvre les moyens adéquats et disponibles en matière d’Internet pour le respect des lois en vigueur.

Compte tenu du nombre important de Commentaires, seule une modération a posteriori sera exercéesur une partie des Commentaires mis en ligne sur le Blog qui, s’ils sont considérés comme illicites, seront supprimés. En revanche, aucune modification du contenu des Commentaires ne sera opérée.

Si le principe d’une modération favorise la liberté d’expression des Utilisateurs, chaque Utilisateur doit se responsabiliser et s’assurer du respect de dispositions légales et réglementaires élémentaires, telles que notamment celles visées à l’article 8.2 « Mise en garde des Utilisateurs sur l’utilisation du Blog ».

Les Utilisateurs qui pourraient être surpris ou choqués par un Commentaire d’un Utilisateur, le considérant comme illicite, peuvent directement s’adresser au modérateur du Blog en utilisant le lien « Commentaires illicites » figurant sur la même page web que le Blog.